Assurance-vie : quels sont les frais qu'on ne vous montre jamais ?

Le contrat d'assurance-vie peut comporter jusqu'à quatre types de frais, dont le poids respectif varie fortement d'un contrat à l'autre.

• Les frais sur versement (ou frais d'entrée) sont prélevés au moment où vous alimentez le contrat. Ils peuvent aller jusqu'à plusieurs points de pourcentage selon les contrats, mais sont aujourd'hui négociables ou nuls sur une partie du marché, notamment sur les contrats distribués en ligne.
• Les frais de gestion sont prélevés chaque année sur l'encours, que le contrat progresse ou non.
• Les frais d'arbitrage s'appliquent lorsque vous réorientez l'épargne d'un support vers un autre à l'intérieur du même contrat.
• Les frais de mandat concernent les contrats en gestion pilotée ou sous mandat : ils rémunèrent la délégation de la gestion à un tiers et s'ajoutent aux frais de gestion du contrat.

Ces frais figurent dans le document d'informations clés (DIC) et dans les conditions générales du contrat, mais ils sont rarement présentés de façon consolidée. Or c'est cette addition, année après année, qui détermine ce que le contrat rapporte net.

C'est l'une des questions les plus mal comprises. Sur la grande majorité des contrats, les frais de gestion sont calculés sur l'encours total, c'est-à-dire sur le capital versé et sur les plus-values déjà acquises, et non uniquement sur les intérêts générés dans l'année. Concrètement, un support qui ne progresse pas, voire qui perd de la valeur, continue de supporter ces frais.

Certains contrats, notamment certains fonds euros dits « nouvelle génération » ou des contrats collectifs distribués par des associations d'épargnants, prélèvent une partie des frais uniquement sur le rendement généré. La différence peut sembler technique, mais son effet est cumulatif : un point de frais de gestion prélevé chaque année sur l'encours total pèse davantage sur longue durée qu'un point prélevé sur les seuls intérêts.

La seule façon de savoir sur quelle base votre contrat est facturé est de vérifier la notice ou les conditions générales, où cette mention est obligatoire.

Un arbitrage consiste à déplacer une partie de l'épargne d'un support vers un autre à l'intérieur du même contrat, par exemple du fonds euros vers une unité de compte, ou d'une unité de compte vers une autre. Cette opération peut donner lieu à des frais, exprimés en pourcentage du montant arbitré ou sous forme de forfait.

De nombreux contrats incluent un quota d'arbitrages gratuits par an, au-delà duquel les frais s'appliquent. Sur les contrats en gestion pilotée, les arbitrages décidés par le gérant peuvent être inclus dans les frais de mandat ou facturés séparément selon le contrat : ce point mérite d'être vérifié avant de déléguer la gestion.

Ce mécanisme n'a rien d'anormal : il rémunère une opération réelle sur le contrat. Le point de vigilance est ailleurs, dans la fréquence des arbitrages et dans la transparence sur leur coût cumulé, en particulier lorsque la gestion est déléguée.

L'encours désigne la valeur totale du contrat à un instant donné : les sommes versées, augmentées ou diminuées des plus ou moins-values, et diminuées des retraits déjà effectués. Les frais sur encours, qui recouvrent l'essentiel des frais de gestion, sont donc calculés sur ce montant total et prélevés indépendamment du résultat de l'année.

C'est ce mécanisme qui explique pourquoi deux contrats affichant des frais d'entrée similaires peuvent avoir un coût réel très différent sur dix ou vingt ans : l'effet des frais sur encours se compose avec le temps, de la même façon que les intérêts.

Pour un dirigeant de SASU, d'EURL ou de SCI qui gère à la fois une épargne personnelle et une trésorerie de société, ce point mérite une attention particulière : les excédents de trésorerie logés dans une société ne relèvent pas de l'assurance-vie mais d'enveloppes comme le contrat de capitalisation, structurées selon des familles de frais comparables. Dans les deux cas, la question à poser est la même : sur quelle base et à quelle fréquence les frais sont-ils prélevés.

Faire ce calcul sur son propre contrat suppose de rassembler les documents contractuels et de les comparer poste par poste. C'est l'objet d'un rendez-vous d'analyse patrimoniale, où ce travail est fait avec vous plutôt qu'à votre place.